Mentions légales
Informations légales relatives au site www.caravel-learner.fr
Dernière mise à jour : Février 2026
Éditeur du site
Le site www.caravel-learner.fr est édité par :
ImageImages
SAS au capital de 10 000 €
Siège social : 6-8, rue Victor Laloux — 37000 TOURS
RCS Tours — SIRET : 524 965 815 00027
N° de déclaration d'activité de formation : 24370493437
Enregistré auprès de la DRIEETS Centre-Val de Loire
TVA intracommunautaire : FR 72 524 965 815
Téléphone : 02 47 20 63 17
Email : contact@imageimages.net
Site : www.imageimages.net
Directeur de la publication : Le représentant légal de la société ImageImages.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Les données sont hébergées sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne, conformément au RGPD.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.caravel-learner.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, bases de données, mises en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à la société ImageImages ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'accord écrit préalable d'ImageImages.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques et logos
Les marques Caravel, Caravel Learner, ImageImages et leurs logos respectifs sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation est strictement interdite.
Conditions d'utilisation
L'utilisation du site www.caravel-learner.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment ; l'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. En cas d'interruption pour maintenance technique, ImageImages s'efforcera de prévenir les utilisateurs préalablement.
ImageImages met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur est invité à signaler toute inexactitude en contactant l'éditeur.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. ImageImages n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La mise en place de liens hypertextes vers le site www.caravel-learner.fr est autorisée sans demande préalable, à condition que ce lien ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez de droits sur vos données personnelles (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition).
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles :
Email : contact@imageimages.net
Téléphone : 02 47 20 63 17
Adresse : 6-8, rue Victor Laloux — 37000 TOURS
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.